10 Juin
- 14H00
2025 • Assemblée Générale Mixte
- Eurosites - 39, avenue de Wagram - 75017 Paris
DOCUMENTS
- Brochure de convocation
- Document d'enregistrement universel
- Spécimen du formulaire de vote
- Demande de Compagnie Nationale de Navigation
- Attestation des Commissaires aux Comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce pour l’exercice clos le 31 décembre 2023
- Lettre aux actionnaires #1 - Mai 2024
- Avis de réunion
- Nombre de droits de vote et d’actions composant le capital à la date de publication de l’avis de réunion
- Demande de Dr. Sämann
- Attestation des Commissaires aux Comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5° ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat pour l’exercice clos le 31 décembre 2023
11 Juin
- 14H00
2024 • Assemblée Générale Ordinaire
- Eurosites - 39, avenue de Wagram - 75017 Paris
DOCUMENTS
- Brochure de convocation
- Document d'enregistrement universel
- Spécimen du formulaire de vote
- Demande de Compagnie Nationale de Navigation
- Attestation des Commissaires aux Comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce pour l’exercice clos le 31 décembre 2023
- Questions fréquentes AG
- Avis de convocation publié dans un journal d'annonces légales
- Communiqué post Assemblée Générale
- Lettre aux actionnaires #1 - Mai 2024
- Lettre aux actionnaires #2 - Juin 2024
- Lettre aux actionnaires #3 – juin 2024
- Addendum à la Brochure de convocation - 20 mai 2024
- Avis de réunion
- Nombre de droits de vote et d’actions composant le capital à la date de publication de l’avis de réunion
- Demande de Dr. Sämann
- Attestation des Commissaires aux Comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5° ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat pour l’exercice clos le 31 décembre 2023
- Avis de convocation publié au BALO
- Présentation – Assemblée Générale – 11 juin 2024
- Résultat des votes - Assemblée Générale Ordinaire - 11 jun 2024
08 Juin
- 14H00
2023 • Assemblée Générale Mixte
- Eurosites - 39, avenue de Wagram - 75017 Paris
DOCUMENTS
- Attestation des Commissaires aux Comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce pour l’exercice clos le 31 décembre 2022
- Présentation – Assemblée Générale Mixte – 8 juin 2023
- Résultat des votes - Assemblée Générale Mixte - 8 juin 2023
- Avis de convocation
- Nombre de droits de vote et d'actions composant le capital à la date de publication de l'avis de réunion
- Attestation des Commissaires aux Comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5° ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat pour l’exercice clos le 31 décembre 2022
- Communiqué post AGM
09 Juin
- 14H00
2022 • Assemblée Générale Mixte
- Salons Hoche - 9, avenue Hoche - 75008 Paris
DOCUMENTS
- Brochure de convocation
- Transcript
- Document d'enregistrement Universel 2021
- Communiqué de mise à disposition du Document d'enregistrement universel
- Avis de réunion
- Nombre de droits de vote et d’actions composant le capital à la date de publication de l’avis de réunion
- Communiqué d'assemblée
- Attestation des Commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 5° du Code de commerce relatif ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat pour l'exercice clos le 31 décembre 2021
- Présentation – Assemblée Générale Mixte – 9 juin 2022
- Résultat des votes - Assemblée Générale Mixte - 9 juin 2022
- Avis de convocation
- Spécimen du formulaire de vote à distance et par procuration
- Attestation des Commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L. 225-115 4° du Code de commerce pour l'exercice clos le 31 décembre 2021
- Points et/ou projets de résolutions déposés par les actionnaires
- Réponses aux questions écrites des actionnaires
- Communiqué post AGM
10 Juin
- 14H00
2021 • Assemblée Générale Mixte
- Se tiendra exceptionnellement à huis clos
DOCUMENTS
- Brochure de convocation
- Document d'enregistrement Universel 2020
- Communiqué de mise à disposition du Document d'enregistrement universel
- Avis de réunion
- Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital à la date de publication de l'avis de réunion
- Communiqué précisant les modalités de mise à disposition des informations relatives à l'Assemblée Générale du 10 juin 2021
- Points et/ou projets de résolutions déposées par les actionnaires
- Attestation des Commissaires aux comptes relative au montant global des versements effectués pour l'exercice clos le 31 décembre 2020 ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
- Communiqué post assemblée
- Transcript - Assemblée Générale Mixte - 10 juin 2021
- Avis de convocation
- Communiqué d'Assemblée
- Attestation des Commissaires aux comptes relatives au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 décembre 2020
- Réponses aux questions écrites des actionnaires
- Formulaire de vote
- Présentation - Assemblée Générale Mixte - 10 juin 2021
- Résultat des votes - Assemblée Générale Mixte - 10 juin 2021
9 Décembre
- 14H00
2020 • Assemblée Générale Mixte
- Se tiendra exceptionnellement à huis clos
DOCUMENTS
- Brochure de convocation
- Modification des modalités de participation à l’Assemblée Générale (huis clos)
- Document d'enregistrement universel 2019
- Résultats des votes
- Présentation - Assemblée Générale Mixte - 9 décembre 2020
- Modification des modalités de participation à l’Assemblée Générale (huis clos)
- Avis de convocation
- Communiqué convocation
- Mise à disposition des documents préparatoires à l'AGM du 9 décembre 2020
- Réponses aux questions écrites des actionnaires
- Communiqué post assemblée
- Avis de convocation rectificatif (passage à huis clos)
- Formulaire de vote
- Avis de réunion
- Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital à la date de publication de l'avis de réunion
- Points et/ou projets de résolutions déposées par les actionnaires
11 Juin
- 14H00
2020 • Assemblée Générale Ordinaire
- Se tiendra exceptionnellement à huis clos
Au vu du contexte évolutif actuel lié à la pandémie de coronavirus (Covid-19) et conformément à l’Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 autorisant la tenue de l’Assemblée hors la présence des actionnaires et des personnes pouvant y assister, l’Assemblée Générale de Rubis se tiendra exceptionnellement à huis clos sans la présence physique de ses actionnaires au siège social de la Société, 46 rue Boissière – 75116 Paris.
Aucune carte d’admission ne pourra être adressée aux actionnaires qui en feraient la demande. Les actionnaires sont invités à voter à distance par correspondance à l’aide du formulaire de vote/procuration figurant dans la Brochure de convocation et qui est également disponible sur le site internet de la Société (www.rubis.fr) rubrique « Actionnaires » – « Assemblée Générale ».
L’Assemblée Générale sera retransmise en direct et en différé sur le site internet de la Société à 14h00 (heure de Paris) sans possibilité de poser des questions ni de déposer des projets d’amendements ou de nouvelles résolutions pendant l’Assemblée Générale. Nous vous rappelons que vous pouvez adresser vos questions écrites en amont de l’Assemblée Générale de préférence par voie électronique (ag@rubis.fr) accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
Vous pourrez trouver toutes les informations utiles sur le site internet de la Société à la rubrique « Actionnaires » – « Assemblée Générale ».
DOCUMENTS
- Brochure de convocation (comprenant l'addendum)
- Document d'enregistrement universel
- Avis de réunion
- Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital à la date de publication de l'avis de réunion
- Communiqué de presse
- Montant global des versements effectués en application des 1 et 4 de l'article 238 bis du Code Générale des Impôts pour l'exercice clos le 31 décembre 2018 ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
- Résultat détaillé des votes par résolution
- Avis de convocation
- Formulaire de vote
- Montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 décembre 2019
- Approbation des politiques de rémunération des Gérants et des membres du Conseil de Surveillance
- Présentation - Assemblée Générale Ordinaire - 11 juin 2020
- Communiqué post assemblée
11 Juin
- 14H00
2019 • Assemblée Générale Mixte
- Salons Hoche - 9, avenue Hoche - 75008 Paris
DOCUMENTS
- Brochure de convocation
- Say on Pay - Information complémentaire relative à la rémunération de Monsieur Riou (Président d'Agena SAS) dans les filiales du Groupe
- Document de référence 2018
- Avis de réunion
- Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital à la date de publication de l'avis de réunion
- Montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 décembre 2018
- Points et/ou projets de résolutions déposés par les actionnaires
- Spécimen du formulaire de vote
- Présentation - Assemblée Générale Mixte - 11 juin 2019
- Résultat détaillé des votes par résolution
- Avis de convocation
- Communiqué d'Assemblée
- Montant global des versements effectués en application des 1 et 4 de l'article 238 bis du Code Générale des Impôts pour l'exercice clos le 31 décembre 2018
- Réponses aux questions écrites des actionnaires
- Say on Pay - Information complémentaire relative à la rémunération de Monsieur Riou (Président d'Agena SAS) dans les filiales du Groupe
- Communiqué post assemblée
7 Juin
- 14H00
2018 • Assemblée Générale Ordinaire
- Salons Hoche - 9, avenue Hoche - 75008 Paris
Résultats de l’Assemblée Générale
DOCUMENTS
- Ordre du jour
- Rapport de la Gérance
- Projet de résolutions proposées à l'Assemblée et leur présentation
- Rapport du Conseil de Surveillance
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes sociaux et consolidés
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Conseil de Surveillance sur le Gouvernement d’entreprise
- Présentation du Groupe
- Présentation des activités
- Rapport d’activité
- Facteurs de risques, contrôle interne et assurances
- Responsabilité sociale, environnementale et sociétale (RSE)
- Gouvernement d’entreprise
- Le capital et les actionnaires de Rubis
- Renseignements généraux sur Rubis
- États financiers
- Informations complémentaires
- Avis de réunion
- Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital à la date de publication de l'avis de réunion
- Montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 décembre 2017 (Rapport des Commissaires aux comptes)
- Rapport complémentaire du Collège de la Gérance sur la mise en place de deux lignes de capital
- Points et/ou projets de résolutions déposés par les actionnaires
- Spécimen du formulaire de vote
- Communiqué Post Assemblée
- Avis de convocation
- Communiqué d'Assemblée
- Montant global des versements effectués en application des 1 et 4 de l'article 238 bis du Code Générale des Impôts pour l'exercice clos le 31 décembre 2017 ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
- capital Rapport complémentaire des Commissaires aux Comptes sur l’émission de bons d’émission d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
- Réponses aux questions écrites des actionnaires
- Présentation - Assemblée Générale Ordinaire - 7 juin 2018
- Résultat détaillé des votes par résolution
8 Juin
- 15H00
2017 • Assemblée Générale Mixte
- Salons Hoche - 9, avenue Hoche - 75008 Paris
DOCUMENTS
- Ordre du jour
- Rapport de la Gérance
- Rapport du Conseil de Surveillance
- Rapport du Président du Conseil de Surveillance
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes sociaux et consolidés
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Président du Conseil de Surveillance
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les délégations financières
- Projet de résolutions proposées à l'Assemblée et leur présentation
- Liste récapitulative des opérations sur titres des dirigeants mandataires sociaux
- Rapport spécial de la Gérance sur les options de souscription d'actions et les attributions gratuites d'actions de performance et de préférence
- Autorisations / délégations de compétence et de pouvoir données par les Assemblées Générales à la Gérance
- Rapport de l'organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées
- Rapport du Président du Conseil de Surveillance
- Honoraires des Commissaires aux Comptes
- Avis de réunion
- Montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 décembre 2016 (Rapport des Commissaires aux comptes)
- Spécimen du formulaire de vote
- Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital à la date de publication de l'avis de réunion
- Montant global des versements effectués en application des 1 et 4 de l'article 238 bis du Code Général des Impôts pour l'exercice clos le 31 décembre 2016 ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
- Avis de convocation
- Points et/ou projets de résolutions déposés par les actionnaires
- Compte-rendu de l'Assemblée Générale Mixte du 8 juin 2017
- Communiqué d'assemblée
- Réponses aux questions écrites des actionnaires
- Présentation – Assemblée Générale Mixte – 8 juin 2017
9 Juin
- 10H00
2016 • Assemblée Générale Mixte
- Salons Hoche - 9, avenue Hoche - 75008 Paris
DOCUMENTS
- Ordre du jour
- Rapport de gestion du Collège de la Gérance
- Rapport du Conseil de Surveillance
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les conventions et engagements réglementés
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les délégations financières
- Rapport du Commissaire aux apports relatif aux avantages particuliers
- Projet de résolutions proposées à l'Assemblée et leur présentation
- Renseignements sur les nouveaux candidats aux fonctions de membre du Conseil de Surveillance
- Avis de réunion
- Montant global des versements effectués en application des 1 et 4 de l'article 238 bis du Code Générale des Impôts pour l'exercice clos le 31 décembre 2015 ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage et de mécénat
- Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital à la date de publication de l'avis de réunion
- Points et/ou projets de résolutions déposés par les actionnaires
- Présentation de l'Assemblée Générale Mixte du 9 juin 2016
- Communiqué d'Assemblée
- Spécimen du formulaire de vote
- Compte-rendu de l'Assemblée Générale Mixte du 9 juin 2016
- Montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 décembre 2015 (Rapport des Commissaires aux comptes)
- Réponses aux questions écrites des actionnaires
5 Juin
- 10H00
2015 • Assemblée Générale Mixte
- Salons Hoche - 9, avenue Hoche - 75008 Paris
DOCUMENTS
- Ordre du jour
- Rapport de gestion du Collège de la Gérance
- Rapport du Conseil de Surveillance
- Projet de résolutions proposées à l'Assemblée
- Rapport du Président du Conseil de Surveillance
- Liste récapitulative des opérations sur titres des dirigeants mandataires sociaux
- Rapport de l'Organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées
- Autorisations / délégations de compétence et de pouvoir données par les Assemblées Générales à la Gérance
- Rapport spécial de la Gérance sur les options de souscription d'actions et attributions d'actions de performance
- Honoraires des Commissaires aux comptes
- Avis de réunion
- Communiqué d'Assemblée
- Points et/ou projets de résolutions déposés par les actionnaires
- Compte-rendu de l'Assemblée Générale Mixte du 5 juin 2015
- Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital à la date de publication de l'avis de réunion
- Montant global des versements effectués en application des 1 et 4 de l'article 238 bis du Code Générale des Impôts pour l'exercice clos le 31 décembre 2014 (Rapport des Commissaires aux comptes)
- Avis de convocation
- Montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 décembre 2014 (Rapport des Commissaires aux comptes)
- Spécimen du formulaire de vote
- Avis de réunion rectificatif
- Rapport des Commissaires aux apports relatif aux avantages particuliers
- Réponses aux questions écrites des actionnaires
- Présentation de l'Assemblée Générale Mixte du 5 juin 2015
5 Juin
- 10H00
2014 • Assemblée Générale Mixte
- Salons Hoche - 9, avenue Hoche - 75008 Paris
DOCUMENTS
- Ordre du jour
- Rapport de gestion du Collège de la Gérance
- Rapport du Conseil de Surveillance
- Rapport du Président du Conseil de Surveillance
- Résolutions proposées à l'Assemblée
- Liste récapitulative des opérations sur titres des dirigeants mandataires sociaux
- Rapport spécial de la Gérance sur les options de souscription d'actions et attributions d'actions de performance
- Autorisations / délégations de compétence et de pouvoir données par les Assemblées Générales à la Gérance
- Rapport de l'Organisme tiers indépendant sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées
- Honoraires des Commissaires aux comptes
- Avis de réunion
- Points et/ou projets de résolutions déposés par les actionnaires
- Spécimen du formulaire de vote
- Avis de convocation
- Montant global des versements effectués en application des 1 et 4 de l'article 238 bis du Code Générale des Impôts pour l'exercice clos le 31 décembre 2013 (Rapport des Commissaires aux comptes)
- Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital à la date de publication de l'avis de réunion
- Montant global des rémunération versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 décembre 2013 (Rapport des Commissaires aux comptes)
- Compte-rendu de l’Assemblée Générale Mixte du 5 juin 2014
- Communiqué d'Assemblée
- Réponses aux questions écrites des actionnaires
- Présentation de l'Assemblée Générale Mixte du 5 juin 2014
7 Juin
- 10H00
2013 • Assemblée Générale Mixte
- Salons Hoche - 9, avenue Hoche - 75008 Paris
DOCUMENTS
- Rapports du Président du Conseil de Surveillance établi en application de l’article L. 226-10-1 du Code de commerce
- Rapport spécial de la Gérance sur les options de souscription d’actions et attributions d’actions de performance
- Attestation des rémunérations
- Autorisations/délégations de compétence et de pouvoir données par l’Assemblée Générale à la Gérance
- Rapport Financier Annuel – Document de Référence 2012
- Compte-rendu de l’Assemblée Générale Mixte du 7 juin 2013
7 Juin
- 10H00
2012 • Assemblée Générale Mixte
- Salons Hoche - 9, avenue Hoche - 75008 Paris
DOCUMENTS
- Rapport de gestion du Collège de la Gérance
- Rapports du Conseil de Surveillance et du Président du Conseil de Surveillance
- Liste récapitulative des opérations sur titres des dirigeants
- Rapport spécial de la Gérance sur les options de souscription d’actions et attributions d’actions de performance
- Autorisations / délégations de compétence et de pouvoir données par l’Assemblée Générale à la Gérance
- Rapport Financier Annuel – Document de Référence 2011
- Compte-rendu de l’Assemblée Générale Mixte du 7 juin 2012
7 Juin
- 10H00
2011 • Assemblée Générale Mixte
- Salons Hoche - 9, avenue Hoche - 75008 Paris
DOCUMENTS